Conseil Municipal du 06 novembre 1989



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
89-224RENOVATION DU THEATRE. CONCOURS DE CONCEPTEURS. - Délibération - (sans annexe)
89-225CONVENTION VILLE/C.C.I. AEORODROME DE FRONTENAS - Délibération - (sans annexe)
89-226CREATION DE POSTES DANS LA POLICE MUNICIPALE. - Délibération - (sans annexe)
89-227CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE GLEIZE RELATIVE AUX COTISATIONS PAYEES A L'ECOLE DE MUSIQUE PAR LES FAMILLES DOMICILIEES A GLEIZE - Délibération - (sans annexe)
89-228REVISION DU TARIF DU DROIT DE LICENCE SUR LES DEBITS DE BOISSONS - Délibération - (sans annexe)
89-229GARANTIE D'EMPRUNT DE 161 800 F A H.B.V.S. - RENOVATION DE 2 VILLAS A BELIGNY ET AUX CAVALIERS - Délibération - (sans annexe)
89-230GARANTIE D'EMPRUNT DE 800 000 F A H.B.V.S. PRET COMPLEMENTAIRE POUR REHABILITATION A BELIGNY - Délibération - (sans annexe)
89-231GARANTIE D'EMPRUNT DE 259 000 F A H.B.V.S. TRAVAUX COMPLEMENTAIRES DANS 60 LOGEMENTS A BELIGNY - Délibération - (sans annexe)
89-232AIRE D'ACTIVITE DE RIOTTIER. VENTE S.A.R.L. JOURNAY FRERES HABITAT. - Délibération - (sans annexe)
89-233LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT POUR PASSATION D'UN MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES CONCERNANT L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE BELLEROCHE OUEST ET EST. - Délibération - (sans annexe)
89-234CIMETIERE PAYSAGER : 3EME TRANCHE AVENANT. CONDUITE D'OPERATION PAR LES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX. - Délibération - (sans annexe)
89-235ACTUALISATION DE LA CONVENTION UNION BOULISTE CALADOISE - MUNICIPALITE. - Délibération - (sans annexe)
89-236MODIFICATION DU STATUT DU RESPONSABLE DE MAISON DE QUARTIER. - Délibération - (sans annexe)
89-237SUBVENTION A L'ASSOCIATION CHORALE "LES ANS CHANTEURS". - Délibération - (sans annexe)
89-238TRANSFORMATION D'UN EMPLOI D'AGENT DE MAITRISE QUALIFIE EN UN EMPLOI D'AGENT DE MAITRISE - DETERMINATION DU MODE DE RECRUTEMENT. - Délibération - (sans annexe)
89-239SERVICE ESPACES VERTS : TRANSFORMATION D'UN EMPLOI D'AGENT TECHNIQUE PRINCIPAL ET D'UN EMPLOI D'AIDE AGENT TECHNIQUE EN DEUX EMPLOIS D'AGENT TECHNIQUE QUALIFIE - DETERMI NATION DU MODE DE RECRUTEMENT. - Délibération - (sans annexe)
89-240SUPPRESSION DE L'EMPLOI DE MEDECIN AU BUREAU D'HYGIENE. - Délibération - (sans annexe)